Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSEIGNEUR
SOCIETE A. HARDY Co (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1579834
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/03/2000

Présentation de la marque MONSEIGNEUR

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co domicilié(e) Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France.

La marque MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSEIGNEUR est expirée depuis le 5 mars 2000.

SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHEANDREY , Pierre DEVANT , CERES , ETENDARD , FLEUR DE PINEAU , DUC DE LANCENAC , BEAUFORT , TOURNELL C , NAPOLEON VILIERS C , BEAUMARCHAIS


SOCIETE A. HARDY Co (SOCIETE ANONYME) - Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Cognac, Eaux-de-Vie, Spiritueux divers